Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Badgam "A petits pouvoirs, Petites responsabilités"
M. thomas salviejo
M. Nicolas Moschini

Numéro de dépôt :
4322880
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Badgam \

Présentation de la marque Badgam "A petits pouvoirs, Petites responsabilités"

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par monsieur thomas salviejo et monsieur Nicolas Moschini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Badgam "A petits pouvoirs, Petites responsabilités" »

Les déposants sont monsieur thomas salviejo domicilié(e) 12 rue de remusat - 75016 - paris - France et monsieur Nicolas Moschini domicilié(e) 12 rue remusat - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas salviejo domicilié(e) 12 RUE remusat - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

thomas salviejo a également déposé les autres marques suivantes : Le bon le culte et le navrant , BADGAM En cas de problème...Surtout ne l'appelez pas... DECOUVREZ LA FARCE CACHEE DE LA JUSTICE


M. thomas salviejo - 12 rue de remusat - 75016 - paris - France

M. Nicolas Moschini - 12 rue remusat - 75016 - paris - France


M. thomas salviejo - 12 RUE remusat - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729698 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.